Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAVES DU PIC
LE CEP FRANCAIS

Numéro de dépôt :
1346125
Date de dépôt :
21/02/1986
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
21/02/2006
CAVES DU PIC de LE CEP FRANCAIS

Présentation de la marque CAVES DU PIC

Déposée le 21 février 1986 par LE CEP FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « CAVES DU PIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LE CEP FRANCAIS, domicilié(e) Route des Sources, 34980 SAINT CLEMENT DE RIVIERE (dossier no 2056411) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA SA domicilié(e) (dossier no 2056411) - France.

La marque CAVES DU PIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAVES DU PIC est expirée depuis le 21 février 2006.

LE CEP FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : MONTLOUP , VINEBOX , LE FANTOME , WWW , CHEVALIER DE LA VIGNE , Mister Bib Wine Le Cep , LE PIC


LE CEP FRANCAIS - Route des Sources, 34980 SAINT CLEMENT DE RIVIERE (dossier no 2056411) - France


RAVINA SA - (dossier no 2056411) - France


Renouvellement sans limitation le 16 octobre 1995 n°2056411 - Publication au BOPI 1995-10-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Inscription - Transmission de propriété n°40760 - Publication au BOPI

Vins, spiritueux et liqueurs, boissons non alcooliques et sirops.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.